COMMUNIQUÉ - Documents séance ordinaire du conseil du 11 janvier 2023

Vaudreuil-sur-le-Lac, le 11 janvier 2023 - La prochaine séance ordinaire du conseil municipal de Vaudreuil-sur-le-Lac se tiendra ce soir, le 11 janvier, à 19 h 30, au Centre communautaire de Vaudreuil-sur-le-Lac.

Voici les documents de la séance ordinaire du 11 janvier 2023 :

Documents déposés

Projet d'ordre du jour de la séance ordinaire du 11 janvier 2023

Procès-verbal de la séance ordinaire du 7 décembre 2022

Procès-verbal de la séance extraordinaire du 21 décembre 2022 - 19 h

Procès-verbal de la séance extraordinaire du 21 décembre 2022 - 19 h 30

Projet de règlement 373-2022 - L'imposition des taux des taxations (taux variés), de compensations municipales et de tarification des services municipaux conformément au budget 2023

Règlement 372-12-2022 - Droit de préemption

Pour toutes questions, demande de clarifications ou pour poser une question directement aux élus municipaux, écrivez à communications@vsll.ca.

COMMUNIQUÉ - Documents séance ordinaire du conseil du 11 janvier 2023

.pdf

DERNIERS ARTICLES

COMMUNIQUÉ | Documents séance ordinaire du conseil du 22 février 2024

COMMUNIQUÉ | Documents séance extraordinaire du conseil du 31 janvier 2024

AVIS PUBLIC | Modification au calendrier des séances du conseil municipal de 2024

En utilisant ce site Web, vous acceptez le stockage de cookies sur votre appareil pour améliorer la navigation sur le site, analyser l'utilisation du site. Pour plus d’informations communiquer avec nous.