Avis publics

Séances du conseil municipal de Vaudreuil-sur-le-Lac 2024

PV | Séance Ordinaire du 3 juillet 2024 (à venir)

PV | Séance Ordinaire du 5 juin 2024 (à venir)

PV | Séance Extraordinaire du 21 mai 2024

PV | Séance Extraordinaire du 5 février 2024

PV | Séance Extraordinaire du 31 janvier 2024

La Loi oblige les municipalités à publier des avis relatifs à leurs règlements. La Municipalité de Vaudreuil-sur-le-Lac publie ses avis publics sur son site Web et les affiche sur les babillards de l’hôtel de ville.

No items found.

AVIS PUBLIC | Relatif à des demandes de dérogation mineure

AVIS PUBLIQUE DE CONSULTATION | Projet de règlement régissant le règlement d'urbanisme relatif au zonage no 300-12

AVIS PUBLIC | Report de l'assemblée public de consultation – Reg. No 380-2024

Dû à des éléments hors de notre contrôle, nous vous avisons les personnes intéressées par le projet de règlement régissant le règlement d'urbanismerelatif à la démolition d'immeubles numéro...

AVIS DE CONVOCATION | Séance Extraordinaire le mardi 21 mai 2024 à 20h00

Un avis spécial vous est par les présentes donné, par la soussignée, Madame Danielle Coupal, directrice générale et secrétaire-trésorière, qu'une séance extraordinaire du conseil est convoquée par...

AVIS PUBLIC | Projet de Règlement régissant la démolition d'immeubles, Règlement no 380-2024

AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par la soussignée, Danielle Coupal, directrice générale et greffière-trésorière de la Municipalité de Vaudreuil-sur-le-Lac...

AVIS PUBLIC | Dépôt du rôle général de perception

AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par la soussignée, Danielle Coupal, directrice générale et greffière-trésorière de la Municipalité de Vaudreuil-sur-le-Lac...

AVIS PUBLIC | Modification au calendrier des séances du conseil municipal de 2024

Par la présente, donné par la soussignée, que lors de la séance extraordinaire du 31 janvier 2024, le conseil de la Municipalité de Vaudreuil-sur-le-Lac a adopté la résolution n°2024-01-022

AVIS PUBLIC - Séance extraordinaire ce mercredi 20 décembre 2023 à 19 h 30

Pour le dépôt du budget 2024 et du plan triennal des immobilisations 2024-2025-2026

AVIS PUBLIC - Calendrier des séances ordinaires des séances du conseil municipal 2024

Le calendrier des séances ordinaires des séances du conseil municipal pour l’année 2024

Avis public de résultat

En utilisant ce site Web, vous acceptez le stockage de cookies sur votre appareil pour améliorer la navigation sur le site, analyser l'utilisation du site. Pour plus d’informations communiquer avec nous.